Conseil municipal

Séances du Conseil municipal

Conformément au code général des collectivités territoriales, le Conseil municipal d'Olivet se réunit au moins une fois par trimestre. 

Informations annexes au site

Les dates des conseils municipaux de 2024 (à 18h30 à l'Alliage)

 

  • 18 novembre
  • 16 décembre

Ordre du jour du prochain conseil municipal

L'ordre du jour du Conseil municipal du 18 novembre sera publié le 14 novembre 2024.

Délibérations et procès-verbaux

Conseil municipal du 18 novembre 2024

Liste des délibérations (publiée en ligne le 21/11/24)

Consultez les délibérations 

Procès-verbal

Conseil municipal du 30 septembre 2024

Liste des délibérations (publiée en ligne le 8/10/2024)

Consultez les délibérations (publiées en ligne le 22/10/2024)

Procès-verbal (publié en ligne le 21/11/2024)

Conseil municipal du 8 juillet 2024

Liste des délibérations

Consultez les délibérations (publiées en ligne le 19/08/2024)

Procès-verbal (publié en ligne le 8/10/2024)

Conseil municipal du 10 juin 2024

Liste des délibérations

Consultez les délibérations (publiées en ligne le 30/08/2024)

Procès-verbal (publié en ligne le 10/07/2024)

Conseil municipal du 13 mai 2024

Liste des délibérations

Consultez les délibérations(publiées en ligne le 2/07/2024)

Procès-verbal (publié en ligne le 12/06/2024)

Conseil municipal du 25 mars 2024

Liste des délibérations

Consultez les délibérations (publiées en ligne le 23/05/2024)

Procès-verbal (publié en ligne le 22/05/2024)

Conseil municipal du 12 février 2024

Liste des délibérations

Consultez les délibérations (publiées en ligne le 22/02/2024)

Procès-verbal (publié en ligne le 3/04/2024)

Conseil municipal du 11 décembre 2023

Liste des délibérations

Consultez les délibérations (publiées en ligne le 2/01/2024)

Procès-verbal

Conseil municipal du 13 novembre 2023

Liste des délibérations

Consultez les délibérations

Procès-verbal


Conseil municipal du 25 septembre 2023

Liste des délibérations

Consultez les délibérations

Procès-verbal


Conseil municipal du 10 juillet 2023

Liste des délibérations

Consultez les délibérations

Procès-verbal


Conseil municipal du 19 juin 2023

Liste des délibérations

Consultez les délibérations

Procès-verbal


Conseil municipal du 9 juin 2023

Liste des délibérations

Consultez les délibérations

Procès-verbal


Conseil municipal du 15 mai 2023

Liste des délibérations

Consultez les délibérations

Procès-verbal


Conseil municipal du 20 mars 2023

Liste des délibérations

Consultez les délibérations

Procès-verbal


Conseil municipal du 6 février 2023

Liste des délibérations

Consultez les délibérations

Procès-verbal


Conseil municipal du 12 décembre 2022

Liste des délibérations

Consultez les délibérations

Procès-verbal


Conseil municipal du 14 novembre 2022

Liste des délibérations

Consultez les délibérations

Procès-verbal


Conseil municipal du 26 septembre 2022

Liste des délibérations

Consultez les délibérations

Procès-verbal


Conseil municipal du 11 juillet 2022

Liste des délibérations

Consultez les délibérations 

Procès-verbal

Charte de déontologie et éthique des conseillers municipaux

Afin de bien entamer le nouveau mandat et de clarifier les droits et les devoirs des élus dans l’exercice de leurs fonctions, une charte de déontologie a été rédigée et soumise au Conseil municipal du 25 janvier dernier. 

Ce document, dont le contenu a été travaillé au cours de différentes séances avec des représentants de toutes les sensibilités politiques du Conseil, a été adopté à l’unanimité par l'assemblée.

Ci-dessous, la charte de déontologie et éthique.

Rapport moral

Archives des comptes-rendus des Conseils municipaux