Conseil municipal - décembre 2011

Compte-rendu du Conseil municipal du 16 décembre 2011

A l'ordre du jour et approuvés :

• L’installation d’un nouveau conseiller municipal, Anthony Richard, remplaçant Michel Mudry, démissionnaire.

• L’approbation du cahier d’acteur relatif au projet de ligne à grande vitesse Paris - Orléans - Clermont-Ferrand - Lyon.

• La mise en oeuvre d’une veille foncière avec la SAFER.

• L’approbation des tarifs des services publics municipaux et des deux marchés hebdomadaires. Les tarifs sont applicables au 1er janvier 2012, à l’exception de ceux du conservatoire, de l’accueil et de la restauration périscolaires applicables à la prochaine rentrée.

• Le vote du budget primitif 2012. Le budget principal s’élève à 40,82 millions d’euros dont : 25 336 577 € en fonctionnement et 15 491 195 € en investissement.

Toutes les décisions prises en conseil municipal sont consultables en mairie.

Conseil municipal - Novembre 2011

Compte-rendu du Conseil municipal du 25 novembre 2011

A l'ordre du jour et approuvés :

• Le principe d’une concession pour la construction et l’exploitation d’une chaufferie biomasse.

• La présentation du rapport d’activité 2010 de l’AgglO par son Président Charles-Eric Lemaignen.

• La tenue du débat sur les orientations budgétaires 2012.

• L’attribution de subventions aux associations pour 2012 d’un montant total de 1,016 millions d’euros.

• L’acceptation d’un don de 550 euros pour participer à l’acquisition d’un défibrillateur à installer dans un lieu public.

• La démission du conseiller municipal Michel Mudry.

Toutes les décisions prises en Conseil municipal sont consultables en mairie.

Conseil municipal - Octobre 2011

Compte-rendu du Conseil municipal du vendredi 21 octobre 2011

A l'ordre du jour et approuvés :

• La présentation du rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement établi par la Communauté d’Agglomération Orléans Val de Loire.
• La présentation du rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets établi par la Communauté d’Agglomération Orléans Val de Loire.
• La signature de la convention avec la ville d’Ardon relative à l’accueil des enfants ardonnais au sein des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) de la ville d’Olivet pendant les vacances scolaires et les mercredis.

Toutes les décisions prises en Conseil municipal sont consultables en mairie.

Conseil municipal - Septembre 2011

Compte-rendu du Conseil municipal du vendredi 30 septembre 2011

A l’ordre du jour et approuvés :

• l’aménagement de jeux pour enfants dans les parcs du Larry et du Poutyl et la sollicitation d’une subvention de 50 000 ¬ sur la réserve parlementaire au titre des travaux divers d’intérêt local.
• la fixation du taux à 5% pour la taxe d’aménagement, qui se substitue à l’ancienne TLE (Taxe Locale d’Equipement).
• l’adhésion de la ville au groupement de commandes relatif à la mise en place de la vidéo protection avec la ville de Saint-Pryvé Saint-Mesmin.
• la réévaluation de la participation de la CAF aux dépenses de fonctionnement du Relais Assistant(e)s Maternel(le)s, passant à 43% dans la limite d’un plafond.

Toutes les décisions prises en Conseil municipal sont consultables en mairie.

Conseil municipal - Juillet 2011

Compte-rendu du Conseil municipal du vendredi 22 juillet 2011

A l’ordre du jour et approuvés :

• La signature d’une convention avec l’Espace Info Energie pour la diffusion des cartes thermographiques et des conseils en économies d’énergies. Le coût de la prestation est de 0,10 € par habitant et par an.
• L’attribution d’une subvention de 2 000 € à l’association Mozart Val de Loire dans le cadre de l’organisation d’un week-end musical.
• Le partenariat gratuit entre la société TomTom et la ville d’Olivet dans le cadre d’un protocole de mise à disposition d’informations géographiques.
• Le principe de délégation de la gestion et de l’exploitation du camping municipal par voie de régie intéressée et l’autorisation de lancer la procédure de consultation pour la délégation de service public.

Toutes les décisions prises en Conseil municipal sont consultables en Mairie.

Conseil municipal - Juin 2011

Compte-rendu du Conseil municipal du vendredi 24 juin 2011

A l’ordre du jour et approuvés :

• Les demandes de subvention au Conseil général dans le cadre du projet d’aménagement de salles dans l’ancien gymnase du Couasnon.
• L’attribution d’une subvention exceptionnelle de 1 000 € à l’USMO Tennis de table pour sa participation à des frais de déplacement.
• La création d’une tarification sociale pour la restauration scolaire, et la revalorisation des autres tarifs à compter du 1er septembre 2011.
• L’autorisation de verser 24123,04 € TTC (hors actualisation) au Conseil général pour le renouvellement des bordures de trottoirs sur le pont Leclerc.

Toutes les décisions prises en Conseil municipal sont consultables en Mairie.

Conseil municipal - Mai 2011

Compte-rendu du conseil municipal du vendredi 27 mai 2011

A l’ordre du jour et approuvés

• La mise en place d’un droit de préemption commercial de la mairie. L’objectif est de soutenir et de garantir un développement harmonieux du commerce de proximité.
• L’installation prochaine d’un système de vidéo protection et la sollicitation d’une subvention à l’Etat.
• L’approbation des comptes administratifs 2010.
• L’affectation de l’excédent 2010 du budget principal de 1,55 M€ à hauteur de 0,4 M€ pour la section de fonctionnement et de 1,15 M€ pour la section d’investissement.
• L’attribution d’une subvention de 150 000 € pour la restructuration et l’extension de la maison de retraite de la Mothe.

Toutes les décisions prises en conseil municipal sont consultables en Mairie.

Conseil municipal - Avril 2011

Compte-rendu du conseil municipal du vendredi 15 avril 2011

A l’ordre du jour et approuvés

• L’attribution d’une subvention de solidarité de 2 000€ versée à la Fondation de France afin de venir en aide au peuple japonais victime d’un seisme et d’un tsunami le 21 mars dernier.
• Le versement de 6 050€ à neuf associations locales pour l’organisation du Festival des Arts du 19 au 26 juin prochain.
• L’attribution de cinq garantiesd’emprunt à trois bailleurs sociaux pour la construction de logements sur Olivet à hauteur de 50% des emprunts contractés s’élevant à 4,28 millions d'euros.
• La liste des marchés publics de plus de 20 000€ HT passés par
  la ville au titre de l’année 2010.

Toutes les décisions prises en conseil municipal sont consultables en Mairie

Conseil municipal - Mars 2011

Compte-rendu du conseil municipal du vendredi 25 mars 2011

A l’ordre du jour et approuvés

• L’application d'une taxe de séjour sur les hébergements touristiques fixée, selon les catégories, entre 0,20 € et 1,50 € par nuitée et par personne.
• La mise en place d’une convention de maîtrise d’ouvrage unique avec l’AgglO pour la réalisation d'itinéraires cyclables entre la rue des Poilus et l'avenue de Verdun et leurs jonctions avec la passerelle à chaque extrémité du pont Leclerc. Le coût est fixé à 395 000 € TTC.
• La mise en place d’une convention avec France Télécom pour l’enfouissement des réseaux rue Marcel Belot entre le pont Leclerc et la place Louis Sallé. La participation de la ville est fixée à 8 196,26 € TTC.
• La création d'un poste de manager de centre-ville en mairie.

Toutes les décisions prises en conseil municipal sont consultables en Mairie.

Conseil municipal - Février 2011

Compte-rendu du conseil municipal du vendredi 18 février 2011

A l’ordre du jour et approuvés

• L’installation d’un nouveau conseiller municipal, Daniel Schlesinger.
• L’adoption de l’agenda 21 de la ville et sa démarche de mise en oeuvre.
• Le maintien des taux d’imposition de la fiscalité locale pour 2011 fixés à 18,06 % pour la taxe d’habitation, 29,82 % pour le foncier bâti et 84,50 % pour le foncier non bâti.
• L’approbation de la convention type fixant les modalités d’attribution des subventions pour les mises en valeur des façades en centre-ville.

Toutes les décisions prises en conseil municipal sont consultables en Mairie.

Conseil municipal - Janvier 2011

Compte-rendu du conseil municipal du vendredi 28 janvier 2011

A l’ordre du jour et approuvés :

• Le principe de la participation financière de la ville aux classes de découverte organisées par les écoles.
• La reconduction de l'opération d’aide à l’isolation des toitures.
• L’opération de mise en valeur des façades dans le centre-ville.
• La demande de subvention à l'ADEME pour des panneaux solaires dans le cadre des travaux d’extension du gymnase de l’Orbellière.

Toutes les décisions prises en conseil municipal sont consultables en Mairie.

Conseil municipal - Décembre 2010

Compte-rendu du conseil municipal du vendredi 17 décembre 2010

A l’ordre du jour et approuvés :

• La dénomination de nouvelles voies dans la ZAC du Larry bapitisées rue des Châteliers, rue de la Manufacture et rue de la Maison Plate.
• L’approbation des tarifs des services publics municipaux, des marchés de plein air et du camping municipal applicables au 1er janvier 2011.
• L’approbation du budget primitif 2011. Le budget principal s’élève à 38,53 millions d’euros, réparti ainsi :
  
  • 23 986 396 euros en fonctionnement
  • 14 546 266,47 euros en investissement
• Le principe de la mise en vente du château de la Mothe, situé rue du général de Gaulle.
• L’attribution de 2 subventions de 2 000 euros et 3 000 euros dans le cadre du dispositif « Pass foncier » d’accession à la propriété.

Toutes les décisions prises en conseil municipal sont consultables en Mairie.

Conseil municipal - Novembre 2010

Compte-rendu du conseil municipal du vendredi 26 novembre 2010

A l’ordre du jour et approuvées :

• La désignation de l’association Cigales & Grillons comme délégataire du service public pour l’animation et la gestion des accueils de loisirs du Larry et du Donjon pour 4 ans.
• La tenue du débat sur les orientations budgétaires pour 2011.
• La participation financière de l’association « USMO musculation » à hauteur de 295 000€ pour des travaux d’extension de la salle de musculation au gymnase de l’Orbellière.
• L’approbation des objectifs et des modalités de concertation pour la création d’une ZAC dans le Clos du bourg.
• L’approbation du nouveau règlement du régime indemnitaire des agents municipaux.
• L’attribution de 636 055€ de subventions aux associations pour l'année 2011.

Toutes les décisions prises en conseil municipal sont consultables en Mairie.

Conseil municipal - Octobre 2010

Compte-rendu du conseil municipal du vendredi 22 octobre 2010

À l’ordre du jour et approuvées :

• l’installation de Monique de Belmont, conseillère municipale en remplacement de Jacques-Yves Fraignac.
• l’attribution d’une aide exceptionnelle de 5 000€ à Olivet Solidarité. Cette subvention permettra à l'association de se mettre en conformité avec les règles d’hygiène et de sécurité alimentaire pour la conservation des produits frais distribués chaque semaine aux Olivetains en difficulté.
• l’attribution d’une subvention complémentaire de 25 000€ au profit du Centre Communal d’Action Sociale.

Toutes les décisions prises en conseil municipal sont consultables en Mairie.

Conseil municipal - Septembre 2010

Compte-rendu du conseil municipal du vendredi 24 septembre 2010

A l’ordre du jour et approuvées :

• La création d’un conseil des sports pour la ville. Les élus ont également approuvé sa composition et son fonctionnement et désignés deux membres du conseil municipal à y siéger : mesdames Christine Garcia et Odile Thomas.
• L’attribution de 17 subventions à des foyers olivetains pour l’opération « aide à l’isolation de toiture » pour un montant total de 13 658 €.
• La prise en charge partielle des abonnements de transports en commun et de location de vélos pour les déplacements domicile/travail des agents de la mairie.

Toutes les décisions prises en conseil municipal sont consultables en Mairie.

Conseil municipal - Juillet 2010

Compte-rendu du conseil municipal du vendredi 16 juillet 2010

A l’ordre du jour et approuvés :

• L'élection de Cécile Adelle, 9ème Adjoint au Maire, déléguée à l’action culturelle, aux anciens combattants et aux jumelages.
• La revalorisation de la participation de la ville fixée à 4,20 euros par heure et par enfant olivetain accueilli à la crèche parentale la Souris Verte.
• La fixation des tarifs 2010/2011 pour les accueils périscolaires (0,87 euros le matin et 1,15 euros le soir par enfant olivetain) et la restauration dans les écoles (3,38 m le repas plein tarif par enfant olivetain).
• Les demandes de subvention au Conseil général pour l’initiation musicale dans les écoles élémentaires et la sécurisation des abords du collège de l’Orbellière.
• L’attribution d’une subvention exceptionnelle de 2 000 euros à l’Association Mozart Val de Loire dans le cadre de l’organisation d’un concert.
• La dénomination de nouvelles voies communales : le passage du Pignon desservant le collège Charles Rivière et la rue des Poiriers et la rue Passe Crassane situées dans le lotissement les Allées des Poiriers.

Toutes les décisions prises en conseil municipal sont consultables en Mairie.

Conseil municipal - Juin 2010

Compte-rendu du conseil municipal du vendredi 25 juin

A l'ordre du jour et approuvé :

• L’installation du nouveau conseiller municipal Olivier Charpignon, en remplacement de Catherine Soullie.
• L’attribution d’une subvention exceptionnelle de 2 226 € à la Coopérative du groupe scolaire Michel Ronfard pour l’organisation d’un voyage scolaire en Angleterre.
• L’approbation du nouveau règlement des Accueils périscolaires.
• La demande de subvention au Conseil général pour agrandir la salle de musculation du gymnase de l’Orbellière
• L’approbation du principe de la vente des logements communaux rue verte.
• L’approbation du règlement d’utilisation de la Régie Famille pour la restauration scolaire, les accueils périscolaire et petite enfance.

Toutes les décisions prises en conseil municipal sont consultables en Mairie.

Conseil municipal - Mai 2010

Compte-rendu du conseil municipal du vendredi 28 mai 2010

A l’ordre du jour et approuvés :

• Le principe d'une délégation de service public pour l’animation, la gestion financière et administrative des Accueils de Loisirs Sans Hébergement et des stages pour adolescents.
• Le lancement de l'opération "Aide à l'isolation des toitures" dans le contexte des actions environnementales olivetaines, avec l'octroi de subventions à hauteur du 20% du montant TTC des travaux, plafonnées à 1 300 euros par dossier.
• L’attribution de la somme de 2 000 € ou 3 000 € pour 4 dossiers présentés en vue de l’achat de terrains pour la construction de logements individuels,sous réserve de l’obtention de Pass fonciers.
• La désignation du garage Despres qui devient délégataire de la fourrière automobile.

Toutes les décisions prises en conseil municipal sont consultables en Mairie.

Conseil municipal - Avril 2010

Compte-rendu du conseil municipal du vendredi 30 avril 2010

A l’ordre du jour et approuvés :

• L’attribution de subventions aux associations dans le cadre de l’organisation du Festival des Arts pour un montant de 5 620 euros.
• L’autorisation de signer la convention « Opération pull over plus » avec l’association Loiret Nature Environnement et le groupe scolaire Michel Ronfard. Des actions concrètes seront mises en oeuvre pour diminuer les émissions de gaz à effet de serre de l’école.
• La dénomination d’une nouvelle rue « Jean Chapelet » située entre la rue Jacques Monod et la nouvelle sortie de la RD 2020 dans la ZAC du Larry, en hommage à ce chirurgien olivetain, fondateur de la clinique de l’Archette.
• La mise en place d’un Pass Foncier d’accession à la propriété. Les candidats acquéreurs pourront bénéficier d’une aide allant de 2 000 à 3 000 euros versée par la ville pour le volet « foncier », complétée d’un financement de 1 000 euros accordé par l’AgglO pour le volet « construction ». Dispositif accordé sous conditions.

Toutes les décisions prises en conseil municipal sont consultables en Mairie.

Conseil municipal - Mars 2010

Compte-rendu du conseil municipal du vendredi 26 mars 2010

A l’ordre du jour et approuvés :

• Les demandes de subvention auprès du Conseil général, du Conseil régional et du Centre national pour le développement du sport afin de faciliter l’accès des cours de tennis du Donjon aux personnes à mobilité réduite.
• La revalorisation de la participation financière de la ville au fonctionnement de la halte-garderie « Le Levain » à 9,39 euros par jour et par enfant handicapé olivetain accueilli.
• L’attribution d'une subvention de 73 527 euros aux Résidences de l’Orléanais pour permettre l’acquisition d’un terrain dans la ZAC du Larry visant à réaliser des logements sociaux pour personnes âgées.
• L’approbation par le Trésorier des comptes de gestion 2009 du budget principal et des budgets annexes du camping et de la ZAC des Aulnaies.

• L’approbation des comptes administratifs 2009
  
  • résultat de clôture du budget principal : + 481 179,12 euros
  • résultat de clôture du budget annexe des Aulnaies : + 55 112,72 euros
  • résultat de clôture du budget annexe du camping : + 120 509,06 euros

• L’approbation du budget primitif 2010. Le budget principal s’élève à à 52,46 millions d’euros réparti ainsi :
  
  • 24 250 715,12 euros pour la section de fonctionnement
  • 28 218 541,31 euros pour la section d’investissement

• L’attribution d’une subvention de solidarité de 2 000 euros à l’Association des Maires de Vendée après le passage de la tempête Xynthia.

Toutes les décisions prises en conseil municipal sont consultables en Mairie.

Conseil municipal - Février 2010

Compte-rendu du conseil municipal du vendredi 26 février 2010

A l’ordre du jour et approuvés :

• La restauration des orgues de l'église Saint-Martin pour un coût prévisionnel de 73 000 € TTC.
• La reconduction de la convention Zéro Pesticide pour la période 2010-2011 avec Loiret Nature Envrionnement.
• La tenue du débat sur les orientations budgétaires du budget principal et du budget annexe des Aulnaies pour l’exercice 2010.
• Le vote des taux d'imposition de la fiscalité directe locale maintenus à 18,06 % pour la taxe d’habitation, 29,82 % pour le foncier bâti et 84,50 % pour le foncier non bâti.
• L’attribution d'une subvention de solidarité de 2 000 € à la Fondation de France au titre de la catastrophe naturelle en Haïti.

Toutes les décisions prises en conseil municipal sont consultables en Mairie.

Conseil municipal - Janvier 2010

Compte-rendu du conseil municipal du vendredi 29 janvier 2010

A l’ordre du jour et approuvés :

• La demande de subvention auprès du Conseil général pour créer un parcours santé/VTT au Donjon.
• L’approbation du choix de la société Vert Marine délégataire du service public par affermage de l'exploitation des deux piscines. Leur gestion est déléguée pour une durée de 5 ans à compter du 1er avril 2010.

Toutes les décisions prises en conseil municipal sont consultables en Mairie.