Conseil municipal - décembre 2011

Compte-rendu du Conseil municipal du 16 décembre 2011

A l'ordre du jour et approuvés :

• L’installation d’un nouveau conseiller municipal, Anthony Richard, remplaçant Michel Mudry, démissionnaire.

• L’approbation du cahier d’acteur relatif au projet de ligne à grande vitesse Paris - Orléans - Clermont-Ferrand - Lyon.

• La mise en oeuvre d’une veille foncière avec la SAFER.

• L’approbation des tarifs des services publics municipaux et des deux marchés hebdomadaires. Les tarifs sont applicables au 1er janvier 2012, à l’exception de ceux du conservatoire, de l’accueil et de la restauration périscolaires applicables à la prochaine rentrée.

• Le vote du budget primitif 2012. Le budget principal s’élève à 40,82 millions d’euros dont : 25 336 577 € en fonctionnement et 15 491 195 € en investissement.

Toutes les décisions prises en conseil municipal sont consultables en mairie.

Conseil municipal - Novembre 2011

Compte-rendu du Conseil municipal du 25 novembre 2011

A l'ordre du jour et approuvés :

• Le principe d’une concession pour la construction et l’exploitation d’une chaufferie biomasse.

• La présentation du rapport d’activité 2010 de l’AgglO par son Président Charles-Eric Lemaignen.

• La tenue du débat sur les orientations budgétaires 2012.

• L’attribution de subventions aux associations pour 2012 d’un montant total de 1,016 millions d’euros.

• L’acceptation d’un don de 550 euros pour participer à l’acquisition d’un défibrillateur à installer dans un lieu public.

• La démission du conseiller municipal Michel Mudry.

Toutes les décisions prises en Conseil municipal sont consultables en mairie.

Conseil municipal - Octobre 2011

Compte-rendu du Conseil municipal du vendredi 21 octobre 2011

A l'ordre du jour et approuvés :

• La présentation du rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement établi par la Communauté d’Agglomération Orléans Val de Loire.
• La présentation du rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets établi par la Communauté d’Agglomération Orléans Val de Loire.
• La signature de la convention avec la ville d’Ardon relative à l’accueil des enfants ardonnais au sein des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) de la ville d’Olivet pendant les vacances scolaires et les mercredis.

Toutes les décisions prises en Conseil municipal sont consultables en mairie.

Conseil municipal - Septembre 2011

Compte-rendu du Conseil municipal du vendredi 30 septembre 2011

A l’ordre du jour et approuvés :

• l’aménagement de jeux pour enfants dans les parcs du Larry et du Poutyl et la sollicitation d’une subvention de 50 000 ¬ sur la réserve parlementaire au titre des travaux divers d’intérêt local.
• la fixation du taux à 5% pour la taxe d’aménagement, qui se substitue à l’ancienne TLE (Taxe Locale d’Equipement).
• l’adhésion de la ville au groupement de commandes relatif à la mise en place de la vidéo protection avec la ville de Saint-Pryvé Saint-Mesmin.
• la réévaluation de la participation de la CAF aux dépenses de fonctionnement du Relais Assistant(e)s Maternel(le)s, passant à 43% dans la limite d’un plafond.

Toutes les décisions prises en Conseil municipal sont consultables en mairie.

Conseil municipal - Juillet 2011

Compte-rendu du Conseil municipal du vendredi 22 juillet 2011

A l’ordre du jour et approuvés :

• La signature d’une convention avec l’Espace Info Energie pour la diffusion des cartes thermographiques et des conseils en économies d’énergies. Le coût de la prestation est de 0,10 € par habitant et par an.
• L’attribution d’une subvention de 2 000 € à l’association Mozart Val de Loire dans le cadre de l’organisation d’un week-end musical.
• Le partenariat gratuit entre la société TomTom et la ville d’Olivet dans le cadre d’un protocole de mise à disposition d’informations géographiques.
• Le principe de délégation de la gestion et de l’exploitation du camping municipal par voie de régie intéressée et l’autorisation de lancer la procédure de consultation pour la délégation de service public.

Toutes les décisions prises en Conseil municipal sont consultables en Mairie.

Conseil municipal - Juin 2011

Compte-rendu du Conseil municipal du vendredi 24 juin 2011

A l’ordre du jour et approuvés :

• Les demandes de subvention au Conseil général dans le cadre du projet d’aménagement de salles dans l’ancien gymnase du Couasnon.
• L’attribution d’une subvention exceptionnelle de 1 000 € à l’USMO Tennis de table pour sa participation à des frais de déplacement.
• La création d’une tarification sociale pour la restauration scolaire, et la revalorisation des autres tarifs à compter du 1er septembre 2011.
• L’autorisation de verser 24123,04 € TTC (hors actualisation) au Conseil général pour le renouvellement des bordures de trottoirs sur le pont Leclerc.

Toutes les décisions prises en Conseil municipal sont consultables en Mairie.

Conseil municipal - Mai 2011

Compte-rendu du conseil municipal du vendredi 27 mai 2011

A l’ordre du jour et approuvés

• La mise en place d’un droit de préemption commercial de la mairie. L’objectif est de soutenir et de garantir un développement harmonieux du commerce de proximité.
• L’installation prochaine d’un système de vidéo protection et la sollicitation d’une subvention à l’Etat.
• L’approbation des comptes administratifs 2010.
• L’affectation de l’excédent 2010 du budget principal de 1,55 M€ à hauteur de 0,4 M€ pour la section de fonctionnement et de 1,15 M€ pour la section d’investissement.
• L’attribution d’une subvention de 150 000 € pour la restructuration et l’extension de la maison de retraite de la Mothe.

Toutes les décisions prises en conseil municipal sont consultables en Mairie.

Conseil municipal - Avril 2011

Compte-rendu du conseil municipal du vendredi 15 avril 2011

A l’ordre du jour et approuvés

• L’attribution d’une subvention de solidarité de 2 000€ versée à la Fondation de France afin de venir en aide au peuple japonais victime d’un seisme et d’un tsunami le 21 mars dernier.
• Le versement de 6 050€ à neuf associations locales pour l’organisation du Festival des Arts du 19 au 26 juin prochain.
• L’attribution de cinq garantiesd’emprunt à trois bailleurs sociaux pour la construction de logements sur Olivet à hauteur de 50% des emprunts contractés s’élevant à 4,28 millions d'euros.
• La liste des marchés publics de plus de 20 000€ HT passés par
  la ville au titre de l’année 2010.

Toutes les décisions prises en conseil municipal sont consultables en Mairie

Conseil municipal - Mars 2011

Compte-rendu du conseil municipal du vendredi 25 mars 2011

A l’ordre du jour et approuvés

• L’application d'une taxe de séjour sur les hébergements touristiques fixée, selon les catégories, entre 0,20 € et 1,50 € par nuitée et par personne.
• La mise en place d’une convention de maîtrise d’ouvrage unique avec l’AgglO pour la réalisation d'itinéraires cyclables entre la rue des Poilus et l'avenue de Verdun et leurs jonctions avec la passerelle à chaque extrémité du pont Leclerc. Le coût est fixé à 395 000 € TTC.
• La mise en place d’une convention avec France Télécom pour l’enfouissement des réseaux rue Marcel Belot entre le pont Leclerc et la place Louis Sallé. La participation de la ville est fixée à 8 196,26 € TTC.
• La création d'un poste de manager de centre-ville en mairie.

Toutes les décisions prises en conseil municipal sont consultables en Mairie.

Conseil municipal - Février 2011

Compte-rendu du conseil municipal du vendredi 18 février 2011

A l’ordre du jour et approuvés

• L’installation d’un nouveau conseiller municipal, Daniel Schlesinger.
• L’adoption de l’agenda 21 de la ville et sa démarche de mise en oeuvre.
• Le maintien des taux d’imposition de la fiscalité locale pour 2011 fixés à 18,06 % pour la taxe d’habitation, 29,82 % pour le foncier bâti et 84,50 % pour le foncier non bâti.
• L’approbation de la convention type fixant les modalités d’attribution des subventions pour les mises en valeur des façades en centre-ville.

Toutes les décisions prises en conseil municipal sont consultables en Mairie.

Conseil municipal - Janvier 2011

Compte-rendu du conseil municipal du vendredi 28 janvier 2011

A l’ordre du jour et approuvés :

• Le principe de la participation financière de la ville aux classes de découverte organisées par les écoles.
• La reconduction de l'opération d’aide à l’isolation des toitures.
• L’opération de mise en valeur des façades dans le centre-ville.
• La demande de subvention à l'ADEME pour des panneaux solaires dans le cadre des travaux d’extension du gymnase de l’Orbellière.

Toutes les décisions prises en conseil municipal sont consultables en Mairie.